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Marques déposées par l'association loi 1901 Club Climat Energie de Saint-Quentin-en-Yvelines
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CCE CLUB • CLIMAT • ÉNERGIE ENTREPRISES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CCE CLUB • CLIMAT • ÉNERGIE ENTREPRISES
Club Climat Energie de Saint-Quentin-en-Yvelines, Association loi 1901, CASQY

Numéro de dépôt :
4216117
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/10/2025
CCE CLUB • CLIMAT • ÉNERGIE ENTREPRISES de Club Climat Energie de Saint-Quentin-en-Yvelines

Présentation de la marque CCE CLUB • CLIMAT • ÉNERGIE ENTREPRISES

Déposée le 8 octobre 2015 par l'association loi 1901 Club Climat Energie de Saint-Quentin-en-Yvelines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CCE CLUB • CLIMAT • ÉNERGIE ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Club Climat Energie de Saint-Quentin-en-Yvelines domicilié(e) 1 rue Eugène Hénaff, BP 10118 - 78192 - TRAPPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Club Climat Energie de SQY, Mme GABRIEL Marie-Anne, CASQY domicilié(e) 1 rue Eugène Hénaff, BP 10118 - 78192 - TRAPPES Cédex - France.

La marque CCE CLUB • CLIMAT • ÉNERGIE ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216117.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCE CLUB • CLIMAT • ÉNERGIE ENTREPRISES arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.

Club Climat Energie de Saint-Quentin-en-Yvelines a également déposé les autres marques suivantes : SQY SHARE


Club Climat Energie de Saint-Quentin-en-Yvelines, Association loi 1901, CASQY - 1 rue Eugène Hénaff, BP 10118 - 78192 - TRAPPES - France


Club Climat Energie de SQY, Mme GABRIEL Marie-Anne, CASQY - 1 rue Eugène Hénaff, BP 10118 - 78192 - TRAPPES Cédex - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Transport ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Audits en matière d'énergie.